SWAR AGENCY – Conditions Générales d’Utilisation

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Le site internet cyclismactu.net est la propriété de la société Swar Agency, société SPRLS, ayant son siège au 1 Avenue de La Plante 5000 Namur, BELGIQUE (ci-après dénommée l’ « Editeur »).

Le directeur de la Publication est Monsieur Emmanuel POTIRON : contact [@] swar-agency.com

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Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilité du site cyclismactu.net et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, l’Editeur peut être amené à interrompre le site cyclismactu.net ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’Editeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site cyclismactu.net, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’Editeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site cyclismactu.net, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Editeur est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par exception, l’Editeur permet à tout utilisateur de reproduire un paragraphe au maximum d’un article du site cyclismactu.net sans qu’il soit besoin de faire une demande d’accord préalable L’utilisateur devra, à cette fin, indiquer l’origine de l’article.

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